Le portorium, ancêtre du droit de douane

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Les droits de douanes existent depuis toujours. Ils n’ont pas toujours porté ce nom, n’ont pas toujours été recouvrés par l’Etat mais ont toujours existé en Occident. Une régulation des échanges fut nécessaire rapidement. La mondialisation date vraiment d’hier voir d’avant-hier !

Remontons un peu dans le temps pour arriver à l’époque de la Rome Antique et évoquer le portorium. Si des interprétations divergent sur son origine, il aurait été établi dès le commencement de Rome et survit à la chute de l’empire. On retrouve des traces écrites l’évoquant pendant la  république, du temps de la deuxième guerre punique (218-202 avant JC) jusqu’au code  Justinien (528 après JC).

Mais qu’est-ce que le portorium ?

Le portorium est à la fois un droit de douanes, un droit d’octroi et un droit de péage pour circulation. C’est une contribution indirecte donc un impôt qu’il fallait payer lorsqu’on franchissait les limites de la terre ou de la mer de la cité romaine, puis de la province romaine.  

On peut donc légitimement le qualifier d’impôt de transport établi sur des marchandises qui circulaient à travers le territoire romain et qui devait être exigé au moment où elles passaient à certains endroits déterminés, comme la frontière, de l’empire, d’une région de l’empire ou d’un groupe de provinces appartenant à l’empire. Mais le portorium était aussi exigé pour  l’entrée dans certaines villes,  et enfin sur des routes ou des ponts. C’est la raison pour laquelle, certains historiens le voient comme un droit de douanes et d’octroi, à la fois car le portorium est géographiquement présent aux frontières de l’empire, mais aussi aux frontières des provinces romaines aussi, ainsi qu’à l’entrée des villes et s’applique sur les marchandises. Il existe également pour pouvoir circuler sur les routes ou les ponts ce qui en fait également un droit de péage.

Les romains ne faisaient pas de distinction entre le droit de douanes, l’octroi et le péage mais par contre ils distinguaient le portorium maritime et le portorium terrestre. Sans doute pour des raisons économiques et politiques.

Comme toute contribution indirecte, ce fut une arme pour les  romains et le développement de leur empire et du commerce afférent aux échanges entre leurs provinces et leurs voisins. Lors des conquêtes, si le portorium existait déjà ils ne faisaient que le récupérer.

Son taux fut variable selon les époques et surtout selon les régions de l’empire. Il serait très difficile de les distinguer complètement. On sait par exemple que le taux pour la Sicile sous Cicéron était de 5%.

Son importance pour le trésor romain fut réelle. Ainsi,  les sources latines nous apprennent que la dite Sicile, lorsqu’elle fut conquise par Rome versa son portorium au trésor romain et ce fut une manne d’argent très importante. On sait également que les provinces d’Asie versaient de fortes sommes grâce à cette contribution au trésor romain.

A certaines époques de son histoire, le portorium fut supprimé, notamment en Italie même ! Ainsi avant la conquête de la Gaule il n’existait plus mais Jules César le remit au goût du jour afin de financer ses expéditions militaires. Néron voulut le supprimer pour plaire à la plèbe mais les sénateurs romains effrayés par le manque à gagner pour le trésor louèrent sa générosité tout en faisant reculer ce projet.

A la fin de l’empire, au vu des soubresauts politiques, militaires et économiques, le portorium perdit de son importance car les frontières étaient devenues une idée complexe et mouvante et les marchandises ne circulaient plus aussi librement. S’il était encore recouvré, il avait cessé d’être productif pour le trésor. Il fut reformé et un nouveau droit apparut sous le nom d’octave.

Image par Krzysztof Urbaniak de Pixabay

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